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Les commissions du comité de bassin

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Le comité de bassin s’appuie sur les travaux de ses commissions pour alimenter ses débats et rendre ses avis.

Cinq commissions thématiques

Il s’appuie également sur cinq commissions thématiques :

  • la commission planification, plus spécialement créée pour l'aider dans ses travaux sur le SDAGE, les SAGE, les EPAGE et les contrats de rivière notamment.
  • la commission inondation, est chargée d’examiner les sujets en lien avec la directive inondation et de labelliser les PAPI dont le montant de travaux est inférieur à 20 millions d'euros.
  • la commission communication, donne un avis sur toute question liée aux campagnes de communication à destination du grand public lors des consultations officielles.
  • la commission relations internationales est chargée de donner un avis sur toute question liée à la coopération internationale.
  • la commission du milieu naturel aquatique est consultée sur les orientations du SDAGE en matière de protection des milieux naturels, en particuliers aquatiques et sur toute question concernant les milieux aquatiques, terrestres et marins dans le bassin.

Huit commissions territoriales

Les commissions territoriales permettent de renforcer la capacité de proposition des acteurs locaux et le suivi des actions sur les territoires, notamment dans la mise en œuvre du SDAGE et de son programme de mesures (PDM). Huit commissions territoriales instituées sur les principaux sous bassins hydrographiques du bassin Adour-Garonne, rassemblent des membres des trois collèges du comité de bassin concernés par le secteur géographique :

  • Adour
  • Charente
  • Dordogne
  • Garonne
  • Littoral et mer
  • Lot
  • Nappes profondes
  • Tarn-Aveyron

Leurs réunions sont le lieu d’information, de débats et d’échanges au niveau local.